carte grise collection (sujets fusionnés)

Page 1 sur 5 1, 2, 3, 4, 5  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  Invité le Jeu 07 Mar 2013, 18:40

Bonjour, avez vous vu (et lu ) dans LVM  du jour , la nouvelle définition européenne pour les cartes grises collection..... ?  ça craint grave pour ceux qui en ont,  dans un avenir proche   What a Face  What a Face  What a Face  What a Face
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  pushing le Jeu 07 Mar 2013, 19:16

C'est quoi les modifs par rapport a maintenant?
avatar
pushing
t'es un pilier !
t'es un pilier !

Nombre de messages : 2925
Age : 55
Localisation : 91
Date d'inscription : 17/05/2011

http://www.ajbs.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  le cocombre masqué le Jeu 07 Mar 2013, 19:19

C'est du JLG ça.....le suspense!

le cocombre masqué
pas trop seul là haut ?
pas trop seul là haut ?

Nombre de messages : 6692
Age : 56
Localisation : LA (Les Andelys) (27700)
Date d'inscription : 24/02/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  Invité le Jeu 07 Mar 2013, 20:29

bonsoir , ben tiens suspense , restez assis voilà le texte a propos de la nouvelle catégorie collection....:" ne pas etre normalement utilisés conformément a leur destination finale" What a Face en gros ta moto de collec' tu la mets dans une vitrine et tu ne roules plus avec . rien que ça vive l'europe et ses abrutis de fonctionnaires. excuse moi POP je n'ai pas trouver d'autre mot pour définir lesdits fonctionnaires . a méditer No No No No
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  Invité le Jeu 07 Mar 2013, 20:31

il y a un lien pour le texte officiel: www.douane.gouv.fr/data/file/8065. a+


Dernière édition par jihelgé le Jeu 07 Mar 2013, 20:33, édité 1 fois
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  le cocombre masqué le Jeu 07 Mar 2013, 20:33

Le terme "collection" serait il restrictif et empêcherait t' il l'utilisation dudit objet?

le cocombre masqué
pas trop seul là haut ?
pas trop seul là haut ?

Nombre de messages : 6692
Age : 56
Localisation : LA (Les Andelys) (27700)
Date d'inscription : 24/02/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  le cocombre masqué le Jeu 07 Mar 2013, 20:34

Pas bon le lien JLG!

le cocombre masqué
pas trop seul là haut ?
pas trop seul là haut ?

Nombre de messages : 6692
Age : 56
Localisation : LA (Les Andelys) (27700)
Date d'inscription : 24/02/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  Invité le Jeu 07 Mar 2013, 20:36

et bien justement la définition de "collection" a été completement redéfinie par une circulaire du 16 janvier 2013 ...
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  Invité le Jeu 07 Mar 2013, 20:37

c'est pourtant ce qui est noté , désolé :|
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  pop le Jeu 07 Mar 2013, 20:39

jihelgé a écrit:bonsoir , ben tiens suspense , restez assis voilà le texte a propos de la nouvelle catégorie collection....:" ne pas etre normalement utilisés conformément a leur destination finale" What a Face en gros ta moto de collec' tu la mets dans une vitrine et tu ne roules plus avec . rien que ça vive l'europe et ses abrutis de fonctionnaires. excuse moi POP je n'ai pas trouver d'autre mot pour définir lesdits fonctionnaires . a méditer No No No No
Pas de problème, sauf que j'ai, parmi mes amis proches, une prof de math et un directeur de foyers logements Breton (dont un qui roule en XT 500 !!!) qui sont très très loins des clichés habituels. Sinon, dans l'ensemble, je suis assez d'accord !!! Very Happy

pig


pop
très proche des étoiles !
très proche des étoiles !

Nombre de messages : 5462
Age : 64
Localisation : Là haut chez les fous
Date d'inscription : 24/07/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  jeanjean le Jeu 07 Mar 2013, 20:47

le lien au complet...

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

jeanjean
avatar
jeanjean
les jeunes te doivent le respect !
les jeunes te doivent le respect !

Nombre de messages : 3205
Localisation : Zuid-Holland
Date d'inscription : 27/08/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  le cocombre masqué le Jeu 07 Mar 2013, 20:50

pop a écrit:
jihelgé a écrit:bonsoir , ben tiens suspense , restez assis voilà le texte a propos de la nouvelle catégorie collection....:" ne pas etre normalement utilisés conformément a leur destination finale" What a Face en gros ta moto de collec' tu la mets dans une vitrine et tu ne roules plus avec . rien que ça vive l'europe et ses abrutis de fonctionnaires. excuse moi POP je n'ai pas trouver d'autre mot pour définir lesdits fonctionnaires . a méditer No No No No
Pas de problème, sauf que j'ai, parmi mes amis proches, une prof de math et un directeur de foyers logements Breton (dont un qui roule en XT 500 !!!) qui sont très très loins des clichés habituels. Sinon, dans l'ensemble, je suis assez d'accord !!! Very Happy

pig


Quand a moi je ne suis ni pour ni contre....bien au contraire!

le cocombre masqué
pas trop seul là haut ?
pas trop seul là haut ?

Nombre de messages : 6692
Age : 56
Localisation : LA (Les Andelys) (27700)
Date d'inscription : 24/02/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  peauxdelavieillecabane le Jeu 07 Mar 2013, 20:52

Comme je suis le breton fonctionnaire directeur de foyers-logements, je vais préciser ce qu'évoque mon ami Pop.

Mettez-vous dans le crâne que les fonctionnaires obéissent. Si vos élus, vos ministres, décident des conneries et nous demandent de les appliquer, on le fait. Ca nous fait braire, mais on le fait. C'est la loi. Maintenant, si vous votez pour des gens qui disent des trucs intelligents, les choses seront peut-être différentes.

Quant à l'UE, elle ne s'auto-saisit pas : si les fonctionnaires européens pondent des directives, c'est que les politiques le demandent. Renseignez-vous sur les compétences des différentes instances européennes au lieu de répéter les bêtises de BeaufTV.

Ensuite, vos élus vont transposer, en droit national, ces directives. C'est la loi. Si leur transposition vous gêne, c'est à EUX et aux lobbies qui les influencent qu'il faut demander des comptes. Moi, fonctionnaire, je n'y suis pour RIEN.

Et ça peut très bien marcher, exemple, le contrôle technique allemand. Il est intelligent et permet des modifications, si les contrôleurs techniques, bien formés, les acceptent.

Capito ?

:albino:




Dernière édition par peauxdelavieillecabane le Jeu 07 Mar 2013, 20:55, édité 2 fois
avatar
peauxdelavieillecabane
t'es un pilier !
t'es un pilier !

Nombre de messages : 2502
Age : 101
Localisation : Ici. Où là ?
Date d'inscription : 23/07/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  jeanjean le Jeu 07 Mar 2013, 20:53

Bon, d'abord, il s'agit d'un document des douanes concernant la fiscalité à appliquer en cas d'importation d'un véhicule de collection.

A mon avis, ca n'a rien à voir avec le certificat de circulation ex-carte grise.

Je n'y ai rien trouvé d'alarmant, à ce document.

jeanjean


Dernière édition par jeanjean le Jeu 07 Mar 2013, 21:05, édité 1 fois
avatar
jeanjean
les jeunes te doivent le respect !
les jeunes te doivent le respect !

Nombre de messages : 3205
Localisation : Zuid-Holland
Date d'inscription : 27/08/2006

Revenir en haut Aller en bas

carte grise collection

Message  bouffier le Jeu 07 Mar 2013, 20:59

droit de douane avant 0, bientot 6 pour cent ,tva 7 ,bientot 19,6 , , merci jean louis,le vioc

bouffier
ton chemin est encore long !
ton chemin est encore long !

Nombre de messages : 137
Localisation : vertou
Date d'inscription : 21/01/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  Philooo le Jeu 07 Mar 2013, 21:00

Circulaire douanière du 16 janvier 2013 : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Ce texte est un texte douanier qui définit les conditions de l'application de taxes (douane+TVA) réduites à l'entrée de véhicules "de collection". En gros, le but est de favoriser le retour en France à conditions raisonnables (7% de taxes au lieu de 30%) du patrimoine automobile genre Bugatti 35 et autres Hispano-Suiza d'avant-guerre, sans faire de cadeaux à ceux qui voudraient profiter du taux de change avantageux du dollar pour faire venir des USA (et revendre avec profit) une banale Cadillac, Porsche ou Jaguar des années 70.


Cela n'a aucun rapport avec la carte grise de collection, qui, elle, est délivrée sans condition à tout véhicule de plus de 30 ans.


Ceci dit, je n'ai pas lu LVM, mais pour croire que les règlements douaniers (qui dépendent du Ministère des Finances) ont une conséquence sur les cartes grises (Ministère des Transports), il faut effectivement avoir une connaissance plus que sommaire de la fonction publique 👅 .



EDIT : grillé par jeanjean 8)

Philooo
persévère !
persévère !

Nombre de messages : 177
Age : 52
Localisation : 34 Palavas-les-Flots
Date d'inscription : 25/10/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  le cocombre masqué le Jeu 07 Mar 2013, 21:02

Fake alors! et ce n'est pas un gros mot!!!

le cocombre masqué
pas trop seul là haut ?
pas trop seul là haut ?

Nombre de messages : 6692
Age : 56
Localisation : LA (Les Andelys) (27700)
Date d'inscription : 24/02/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  monogil le Jeu 07 Mar 2013, 21:02

bsr

il y a même sur ce forum un fonctionnaire qui travaille la nuit, c'est pour dire qu'ils sont consciencieux ! Very Happy

et heureusement que la majorité des fonctionnaires font bien leur boulot sinon on ira it bien mal
c'est effectivement les règlements qui ne sont pas tjs très ... judicieux !

avant de s'affoler et d'écouter les médias, qui sont eux réellement incompétents Twisted Evil , il est urgent d'attendre que les choses soient clarifiées par des gens qui savent lire entre les lignes du discours administratif

gil Matou

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
ajouter des cylindres à un mono...
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
c'est ajouter des problèmes là où il n'y en a pas !!!
avatar
monogil
les jeunes te doivent le respect !
les jeunes te doivent le respect !

Nombre de messages : 3555
Age : 55
Localisation : sud 78
Date d'inscription : 23/07/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  Invité le Jeu 07 Mar 2013, 21:06

il est pourtant bien précisé l'inquiétude de la FFVE concernant le remise en question de l'utilisation des véhicules classées dans la nouvelle catégorie "collection" , les importateurs de machines hors UE ont étés les premiers a subir cette nouvelle requalification ,avec au passage taxe et droit augmentés . a suivre ....
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  jeanjean le Jeu 07 Mar 2013, 21:11

D'autant plus que depuis quelques années (2009, je crois), il est possible de circuler librement avec les véhicules de collection, ce qui n'étais pas le cas auparavant.

L'utilisation à fins commerciales a toujours été interdite.

jeanjean
avatar
jeanjean
les jeunes te doivent le respect !
les jeunes te doivent le respect !

Nombre de messages : 3205
Localisation : Zuid-Holland
Date d'inscription : 27/08/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  Pablo le Ven 08 Mar 2013, 08:41

Yep !

donc si j'ai bien compris, les nouvelles sont plutot bonne....

D'autant plus que depuis quelques années (2009, je crois), il est possible de circuler librement avec les véhicules de collection, ce qui n'étais pas le cas auparavant.

C'est a dire que si je veut aller en espagne, j'ai pas besoin de prevenir mon assurance, et qu'il faut pas necessairement une concentre ?

Avant on pouvait pas sortir du departement, sans autaurisation de la prefecture, c'set ça ?

Je pose ces question pasque je suis sur le point d'aquerrir une deudeuche de 1957, et si je peut m'en servir partout en collec....

Merci,
A+
avatar
Pablo
co-admin

Nombre de messages : 1407
Age : 26
Localisation : Ariege, dans les bois...
Date d'inscription : 08/11/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  monogil le Ven 08 Mar 2013, 08:45

bjr

pablo a écrit: pasque je suis sur le point d'aquerrir une deudeuche de 1957, et si je peut m'en servir partout en collec....
Merci,
A+

si tu peux avoir la CG normale c'est bcp mieux

gil Matou

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
ajouter des cylindres à un mono...
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
c'est ajouter des problèmes là où il n'y en a pas !!!
avatar
monogil
les jeunes te doivent le respect !
les jeunes te doivent le respect !

Nombre de messages : 3555
Age : 55
Localisation : sud 78
Date d'inscription : 23/07/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  Pablo le Ven 08 Mar 2013, 11:33

Yep !

Pourquoi ?
en colec, l'assurance est moins chere, et le controle que tout les 5 ? ans (depuis qu'en a un :evil: ) sur une deuch sa compte Laughing

Et comment j 'pourrai faire si eventuellement tu reussit a me convaincre, passqu'e j'crois bien quelle a la carte collector...

Merci,

A+
avatar
Pablo
co-admin

Nombre de messages : 1407
Age : 26
Localisation : Ariege, dans les bois...
Date d'inscription : 08/11/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  monogil le Ven 08 Mar 2013, 13:35

encore une idée reçue !

la cg collection et l'assurance collection sont 2 choses différentes et qui n'ont rien à voir :evil:

la cg collection est faite pour des véhicules anciens qui n'ont plus de cg et sans moyens d'en retrouver une

l'assurance collection est un contrat qui te permets d'assurer un véhicule ancien à un cout moindre car l'assureur part du principe que tu roules prudemment et que tu prends soin de ton véhicule, voir que tu ne vas pas travailler avec

toutes mes motos (8 de 1931 à 1984) sont en assurance flotte collection et ont toutes leur cg normale

donc ta deuche en cg normale est tout à fait assurable en collection, il y a plein de courtiers qui font ça, tu n'as que l'embarras du choix

ne surtout jamais passer en collection un véhicule qui peut avoir sa cg normale, il perd bcp de sa valeur

gil Matou

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
ajouter des cylindres à un mono...
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
c'est ajouter des problèmes là où il n'y en a pas !!!
avatar
monogil
les jeunes te doivent le respect !
les jeunes te doivent le respect !

Nombre de messages : 3555
Age : 55
Localisation : sud 78
Date d'inscription : 23/07/2006

Revenir en haut Aller en bas

re : carte grise collection

Message  yves 78 le Ven 08 Mar 2013, 18:56

Bonjour , en effet j'ai sept motos des années 70 et une triumph spitfire de 73 et le tout en assurance collection tarif " flotte " dans mon cas passe 4 véhicules c'est le même prix ( mais restrictions et franchise il faut bien lire le contrat ) et deux d'entre mes monstres bien aimes sont en cg collection ..mais c'est vrai que pour les autres j'attends ...car en parlant de restrictions , comme disent les Anglais " wait and see " bon week end a tous , Yves Wink
avatar
yves 78
persévère !
persévère !

Nombre de messages : 268
Age : 59
Localisation : yvelines du nooord
Date d'inscription : 26/12/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  pop le Ven 08 Mar 2013, 19:12

C'est combien de véhicules une flotte ?

pig

pop
très proche des étoiles !
très proche des étoiles !

Nombre de messages : 5462
Age : 64
Localisation : Là haut chez les fous
Date d'inscription : 24/07/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  monogil le Ven 08 Mar 2013, 19:31

pop a écrit:C'est combien de véhicules une flotte ?

pig

illimités et qq soit le véhicule, 2rm, voiture, camion, tracteur, tricycle, ...
en tout cas pour mon contrat

gil Matou

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
ajouter des cylindres à un mono...
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
c'est ajouter des problèmes là où il n'y en a pas !!!
avatar
monogil
les jeunes te doivent le respect !
les jeunes te doivent le respect !

Nombre de messages : 3555
Age : 55
Localisation : sud 78
Date d'inscription : 23/07/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  pop le Ven 08 Mar 2013, 19:37

Non, mais à partir de combien ?

pig


pop
très proche des étoiles !
très proche des étoiles !

Nombre de messages : 5462
Age : 64
Localisation : Là haut chez les fous
Date d'inscription : 24/07/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  monogil le Ven 08 Mar 2013, 19:52

à partir de 2 !!!

je paye 197€ pour mes 8 motos et 2 mob

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

gil Matou

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
ajouter des cylindres à un mono...
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
c'est ajouter des problèmes là où il n'y en a pas !!!
avatar
monogil
les jeunes te doivent le respect !
les jeunes te doivent le respect !

Nombre de messages : 3555
Age : 55
Localisation : sud 78
Date d'inscription : 23/07/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  pop le Ven 08 Mar 2013, 20:35

Ah vouais, faut en avoir un paquet pour que ça vaille le coup. Moi, en assurance normale à la macif (50 % de bonus) je paie dans les 80 euros pour 4 motos.

pig

pop
très proche des étoiles !
très proche des étoiles !

Nombre de messages : 5462
Age : 64
Localisation : Là haut chez les fous
Date d'inscription : 24/07/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: carte grise collection (sujets fusionnés)

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 5 1, 2, 3, 4, 5  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum