Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

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Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  kriss le Sam 22 Fév 2014, 09:28

Salut.

Organiser la rencontre c'est du travail, mais c'est aussi une sacrée responsabilité surtout avec 75 participants.
J'ai fait des recherches, et il apparaît qu'en cas d'accident grave les orgas risquent fort d'être poursuivis....

sortie de forum = association de fait = pas de personnalité juridique = couverture RC impossible.
Donc pour être couvert il faut fonder un club/association, sinon ton assureur ne te couvre pas !

Tous les grands rassemblement sont organisés par des clubs qui ont contracté une assurance RC.
Les participants cotisent ( modestement), et signent une décharge stipulant qu'il sont titulaires du permis moto, que leur véhicule est assuré et qu'il s'engagent à respecter le code de la route.

J'en ai discuté avec les modos, certains pensent qu'il ne faut rien changer, d'autres sont conscients du problème.


Je vous donne à lire la réponse pertinente que m'a adressée Mickie :
"Je m'attendais à ce qu'une telle question soit levée un jour... Ce forum XT est quand même unique: il est le seul consacré à une moto, sans qu'il y ait un ''moto-club'' derrière, je mets des guillemets pour montrer que ce n'est pas la forme qui prime, mais le fond!
Voici la situation comme je la vois: nous sommes face à un problème pas encore advenu, mais qui est potentiellement lourd de conséquences si il y a dérapage. Et les solutions existent, mais il nous faut tout d'abord changer de statut, ou plutôt nous en créer un... Fini, l’électron libre! La solution à ce pb coule de source, elle est l'évidence même! IL NOUS FAUT CRÉER UNE ASSO!
Je plains les incartables, les insoumis, les infédérables (de lapin), dont je suis! Mais avec l'âge, devant une telle alternative, je préfère savoir que ma modeste participation nous protège des ennuis, que de penser que des copains vont peut-être prendre une raclée au tribunal pour avoir négligé un petit détail...
On a déjà un truc qui ressemble à un président et un machin qui a l'aspect d'un trésorier, et une asso c'est au moins 2 personnes... On ne peut pas s'associer tout seul, ce sont les statuts des associations loi de 1901 qui l'imposent. Je pense que le plus rationnel est de creer l'asso, ses statuts sont assez évidents: survie du patrimoine motocycliste, création de relations avec les autres assos des autres pays et avec les représentants du constructeur... Puis lancer un appel à adhésions (bien entendu payantes), et signature d'un contrat d'assurance... Tout cela peut être réglé avant la balade, si on ne dort pas et si tout le monde joue le jeu!
Je mets mon talent de scribouillard à disposition pour rédiger les statuts, si personne ne le sent..."



Créer une assoce en parallèle du forum serait, je pense, un moyen de faire avancer les choses, de rassurer et faciliter la tâche des futurs orgas, n'oublions pas que nous vivons dans une société procédurière et que malheureusement il faut penser à se protéger.
J'ai conscience que nous allons peut-être perdre un peu le côté amical et convivial des premières rencontres, mais à ce jour aucune n'a atteint les 75 personnes. (et j'ai encore des demandes)

Voilà le débat est lancé, j'attends vos avis, réactions et propositions.

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  jeanjean le Sam 22 Fév 2014, 09:54

Tout à fait d'accord avec Mickie.

Je suis prêt à en devenir membre, si toutefois les membres démunis d'XT sont acceptés.

A défaut, j'ai encore un moteur dans le garage...

Eventuellement, en plus des frais d'assurance, administratifs et autres, on peut prévoir la cotisation de facon à couvrir les frais du forum.

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  Invité le Sam 22 Fév 2014, 10:05

Salut,

Il est vrais que cela n'est pas simple et la remarque de Kriss est fort juste. Il est vrai que la création d'une association semble contraignante et fait disparaître comme le dis Prof le charme des électrons libres que nous sommes.

Pour avoir crée une association avec un ami ce n'est pas si compliqué (bon à trois c'est facile pour les statuts : mon épouse, mon collègue et moi.....).

Il faut donc créer les status avec ce qui va bien, le but, le lieux, l'organisation générale, les frais de cotisations, les AG,.....Déposer tout cela à la préfecture avec quelques docs à remplir et ensuite vous recevez votre inscription avec le journal officiel, n° de siret,....
Ouvrir un compte bancaire pour les cotisations.

Pour être membre comme le dis Jeanjean pas forcément besoin d'avoir une XT ou SR mais d'être passionné par ce gros mono ou avoir fait des gestes envers ce mono.

Il faut garder l'inscription au forum indépendante de l'asso. Mais pour participer aux rencontres être membre de l'asso sera obligatoire. Pour les frais d'inscription il faut voir le coût de l'assurance et répartir sur le nombre d'inscrit potentiel par exemple.

Pour moi pas de soucis pour être membre de l'asso et si besoin de bénévole se suis volontaire.
Ah au fait il faudra y trouver un nom non ?

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  ET le Sam 22 Fév 2014, 10:08

Coucou

pour aller au plus simple

il pourrait suffire de créer une association donc le but sera d'organiser une manifestation (le meeting en Ardèche)
Puis dissoudre l'association à la fin de la manifestation en précisant que le solde financier sera reversé à une autre association, caritative par exemple.

Cela évite les élections, simplifie plein des choses etc ...

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  MX steph le Sam 22 Fév 2014, 10:09

L'an passé pour la rencontre en Belgique on avait souscrit une assurance, Madpaxt pourrait vous en dire plus ...
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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  madpaxt le Sam 22 Fév 2014, 10:12

En tant qu'organisateurs en 2013, nous avions souscrit une assurance "organisation".
La Belgique permet de couvrir un événement ponctuel sans créer un club ou une asbl (association sans but lucratif).
Cependant, lorsque les rencontres et balades deviennent récurrentes et organisées, il faut passer par la case "officielle".
De mon côté, par sécurité, je suis pour.

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  pushing le Sam 22 Fév 2014, 10:13

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  ET le Sam 22 Fév 2014, 10:16

En France l'association est un passage obligé

Je viens de faire quelques recherches

Il est parfaitement possible de créer une association dont le but sera d'organiser une événement unique et de prévoir la dissolution dans les statuts à la fin de l'évènement.
La dissolution permettra d'éviter la gestion administrative des transferts, toujours pénible.
Il faudra pondre des statuts qui pourront être réutilisé pour les autres manif.
Le cout de l'assurance pourrait être perçu sur place
- 75 participants x 2 € , ça fait 140 € on est dans les clous et 4 € par couple, ça me parait digeste comme surcoût

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  madpaxt le Sam 22 Fév 2014, 10:18

ET a écrit:En France l'association est un passage obligé

E.T.

De fait l'issue est claire.
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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  Invité le Sam 22 Fév 2014, 10:30

coucou!

belle et bonne question en effet..
aïevouais confirmera, mais il y a deux ans nous avions évoqué la question et tapé en touche..
un peu d'autruche dans le sang en ce qui me concerne, sans doute..

je plussoie avec attila, il faut dissocier l'inscription forum de l'inscription association..

mais pas simple je pense de dissoudre chaque année pour reformer ensuite..!!
j'ai moi aussi été dans une grosse assoc, c'est trés encadré tout çà, il faudrait assemblée constitutive puis assemblée de dissolution, avec à chaque fois les convocations, l'ordre du jour, la parution au journal officiel.. pff, trés lourd..
une fois créée, il vaut mieux la garder pour toujours, quitte à faire évoluer simplement les membres du bureau si besoin..

et sinon, on pourrait s'appuyer sur une association existante, c'est l'idée de ta réponse pushing?
le club parisien en l'occurence?

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  Invité le Sam 22 Fév 2014, 11:33

De toute façon l'AG serait à la rencontre annuelle après dissoudre annuellement ce serait dommage à mon sens,à faire et défaire on dépense de l'énergie pour rien. Ensuite si il reste de l'argent il y a le site à entretenir tout les ans également.

Qu'en pense le prez au fait...ensuite les modos peuvent faire partie du bureau ou on fait une votation...comme disent les Helvètes....
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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  jeanjean le Sam 22 Fév 2014, 11:39

J'ai vécu quelque chose de semblable sur les enduros à l'ancienne en allemagne.

Ils n'ont pas le statut de compétition sportive mais d'événement pour la conservation et présentation du patrimoine.

Puis quelques personnes qui se faisaient bobo pendant les courses ont commencé à se retourner envers les organisateurs et les attaquer en justice.

Du coup, la licence à la journée est devenue obligatoire.

Bon, à 6 euros la licence, sans avoir besoin de certificat médical, on s'en sort encore bien.


P.S.: en Belgique, en plus de la licence à la journée, il faut apporter son propre extincteur. Il n'est pas précisé si le danger provient des moteurs à combustion interne ou de la fritteuse  Wink 

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  jeanjean le Sam 22 Fév 2014, 11:40

Attila26 a écrit:De toute façon l'AG serait à la rencontre annuelle

... et par videoconférence pour les ceusses qui habitent loin ?

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  Dalton 40 le Sam 22 Fév 2014, 11:42

Salut à tous,
Signe des temps frileux que nous vivons, nos sociétés nous obligent
à prévoir le parapluie même à l'aube d'une belle journée estivale . Une
chose que nous ne devons pas perdre de vue c'est la responsabilité de  
ceux qui nous invitent à partager ces moments de convivialité autrement
que par écran interposé . A mon avis, la solution (la plus légère) est celle
de ET, car elle propose un minimum pour obtenir l'Assurance de RC collective
qui est, hélas, indispensable . Elle permet, en outre, d'échapper à la lourdeur
"associative" qui impliquent, entre autres, AG, quorum, élections, etc ...  et
donc de rester des "électrons libres" .

Ceci dit (Brahim), je ne suis pas juriste, et, n'ai aucune envie de le devenir !

Dalton

ET a écrit:En France l'association est un passage obligé

Je viens de faire quelques recherches

Il est parfaitement possible de créer une association dont le but sera d'organiser une événement unique et de prévoir la dissolution dans les statuts à la fin de l'évènement.
La dissolution permettra d'éviter la gestion administrative des transferts, toujours pénible.
Il faudra pondre des statuts qui pourront être réutilisé pour les autres manif.
Le cout de l'assurance pourrait être perçu sur place
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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  peauxdelavieillecabane le Sam 22 Fév 2014, 12:28

Désolé de commencer comme ça, mais j'ai modifié le titre du sujet : nous parlons de la rencontre annuelle et de la responsabilité de ses organisateurs

Comme Aievouais, Monogil, je pense que le forum doit être dissocié de l'association, ce qui interdit de fait aux administrateurs et aux modos d'être membres du bureau. Si l'association a un site, il doit être distinct celui du forum.

Je précise que nous, Pascal et les modos, sommes responsables de tout ce qui est paru sur le forum depuis le début : à chacun ses responsabilités. Et si je résume bien la volonté de l'équipe (qui me corrigera si nécessaire), le forum doit rester un électron libre, un peu bordélique et foutraque : c'est loin de l'esprit d'une association structurée.

Comme vous, je pense que l'association pourrait, chaque année, être dissoute/recrée ou transmise aux orgas du rasso suivant. L'adhésion obligatoire à l'association pourrait être pratiquée, ce qui contient la responsabilité -et la cotisation d'assurance- dans des limites acceptables.

Je me suis un peu renseigné sur les précautions prises par les clubs locaux, par des motards organisant des sorties via, par exemple, le site onvasortir.com. Chaque participant est averti par écrit que les règles suivantes doivent être respectées :
assurance du véhicule
détention du permis obligatoire
respect du code de la route
conformité des véhicules
éviter les nuisances aux tiers
respect des règles de prudence liées à la circulation en convoi de motos : roulage en quinquonce, pas de dépassement, respect des distances de sécurité.

Ici, les organisateurs du Rallye Saint-Germain (220 voitures et motos de collection) demandent la copie de l'attestation d'assurance avant d'inscrire quelqu'un. Ils prévoient un ouvreur, un serre-file pour 15 à 20 motos, un fermeur, tous vêtus d'un gilet fluo. Ils nomment un responsable des serre-files, équipés d'un système de communication. Quelques serre-files précèdent le convoi, sécurisent les endroits dangereux (intersections, ronds-points, etc), et repartent en fin de convoi, pendant que les autres remontent en tête. Ils ont tous les road-books et ont reconnu le parcours à l'avance. Il y a même un camion-balai avec un plateau, vu la valeur de certaines autos. Evidemment, c'est payant.

Comme Pascal, j'ai peu d'illusions sur la bonté naturelle du genre humain. Pour avoir présidé une association de garderie périscolaire (13 écoles, 18 salariés), je peux vous assurer qu'en cas de souci, les parents qu'on tutoyait, qui nous donnaient un coup de main, avec qui on buvait un apéro se transforment soudain en prédateurs implacables et féroces. Dans ces situations, on relit fébrilement le contrat d'assurance heureusement complété par un conseil juridique. Tout ça parce que Monbébé avait eu un une fêlure de l'avant-bras en voulant casser un jouet, ce qui hypothéquait grandement ses chances de décrocher une médaille olympique de balayage.

Enfin, un jugement rendu dans le Morbihan a fait du bruit dans le milieu des collectionneurs : roulant dans un convoi de véhicules anciens, le propriétaire d'une Jaguar type E s'est engagé TOUT doucement à un croisement, parce que le capot avant est très long (12 cylindres en V, longitudinal, ça cause un peu) et gênait sa visibilité. Malgré ça, un motard, hors convoi, est arrivé, l'a percuté et a été blessé. Le conducteur de la Jaguar, bien qu'ayant respecté toutes les règles de prudence, a été condamné. Ceci pour dire qu'il ne faut pas attendre, de la part des juges, de clémence dues à des circonstances particulières.

De ce point de vue, la constitution d'une association avec souscription d'un contrat RCA sont les seules démarches qui protègent les organisateurs. La réussite dépend bien sûr des participants, sachant que tous nos précédents rassos, bien que non assurés, se sont parfaitement déroulés.
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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  kriss le Sam 22 Fév 2014, 13:10

peauxdelavieillecabane a écrit:
Je précise que nous, Pascal et les modos, sommes responsables de tout ce qui est paru sur le forum depuis le début : à chacun ses responsabilités.  
Tu reconnaitras que la responsabilité n'est pas la même entre un type qui divague sur le forum (et que tu peux modériser) et un accidenté de la route qui te traine devant les tribunaux ...

Je trouve dommage de dissoudre l'assoc' chaque année, il suffirait d'intégrer les nouveaux orgas chaque année.
En plus ce serait un outil qui pourrait servir à organiser d'autres manifestations, par exemple une rando au road book (style BRT) dans le sud ou d'autres projets.

En ce qui concerne l'indépendance assoc'/ forum, je suis d'accord, mais il faut garder un lien sinon ça risque de ne plus être la rencontre du forum.
Voici un exemple d'assurance :[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  ET le Sam 22 Fév 2014, 13:29

peauxdelavieillecabane a écrit:Comme Aievouais, Monogil, je pense que le forum doit être dissocié de l'association, ce qui interdit de fait aux administrateurs et aux modos d'être membres du bureau. Si l'association a un site, il doit être distinct celui du forum.

+1 ... en tant que modérateur du forum, je suis OK

Pour le lien il suffit de d'énoncer dans les statuts qu'il s'agit d'organiser une sortie pour les membres du forum
Il existe déjà un site ici [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] qui gère déjà les inscriptions.
Il y a un lien entre le forum et site ... il faut mettre les responsabilités de chacun dans les statuts et bien préciser que le forum ne sert que de support et n'est en rien organisateur de quoi que ce soit.

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  aievouais64 le Sam 22 Fév 2014, 13:36

Salut.

Tout à fait d'accord avec vous, pour créer une association en marge du forum.
Après, association dissoute ou pas après la rencontre, on peut en discuter à la rencontre.

Bien sûr, le forum pourrait être un relais pour cette assoce. A ce sujet, je ne souhaite pas être au bureau de cette assoce, pour que les responsabilités soient bien claires, mais membre avec plaisir.

Je voyais les choses comme ça:
création d'une assoce avec les 3 personnes règlementaires (président, trésorier, secrétaire: les orgas)
Les membres, ceux qui participent à la rencontre.
Le fait de dissoudre l'assoce après la rencontre permettrait de ne pas à avoir élire (quorum ?) un nouveau bureau avec des membres qui ne seraient peut être plus membre l'année d'après , car n'allant pas à la rencontre.
Les nouveaux membres seraient ceux qui participeraient à cette nouvelle rencontre, le prix de la cotise étant inclus dans l'inscription.

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  peauxdelavieillecabane le Sam 22 Fév 2014, 14:08

kriss a écrit:
peauxdelavieillecabane a écrit:
Je précise que nous, Pascal et les modos, sommes responsables de tout ce qui est paru sur le forum depuis le début : à chacun ses responsabilités.  
Tu reconnaitras que la responsabilité n'est pas la même entre un type qui divague sur le forum (et que tu peux modériser) et un accidenté de la route qui te traine devant les tribunaux ...

Kriss

Bien sûr.
D'un côté, nous avons une responsabilité "diffuse" et permanente, de l'autre, les orgas ont une responsabilité "densifiée" et ponctuelle.
Nous pouvons -devons- modérer un post qui outrepasserait les règles en vigueur, mais il faut savoir que la plupart des contentieux liés aux forums concerne des publications qui sont passées au travers des mailles du filet : nous ne dormons jamais ?
La modération est soit l'application de nouvelles règles, soit le signe de l'échec lorsque rien n'a fonctionné auparavant.

Les sanctions, en cas de manquement sont différentes : un administrateur de forum risque une peine pécuniaire légère, sauf en matière de protection du droit de la propriété intellectuelle et artistique où là, ça peut faire mal. Un organisateur d'évènement sur la voie publique, lui, risque beaucoup plus si sa responsabilité est engagée.

Un administrateur ou un modérateur devrait juste démissionner de sa fonction AVANT de d'intégrer le bureau d'une assoc chargée d'organiser les rassos.


Ceci dit, nom de gu ! je serai avec plaisir membre cotisant de l'association, puisque j'ai bien l'intention de participer à l'Ardèche 2014 !!
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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  monogil le Sam 22 Fév 2014, 14:46

bjr

comme dit plus haut, une assoc avec comme dirigeants, les orgas
lors de la 1ère journée de la rencontre suivante, on fait la réunion avec élection du bureau qui sera les nouveaux orgas
par principe, on peut supposer que si problème il y a, il sera à partir du 1er jour de la rencontre, avant je vois pas comment !
on évite ainsi les problème de quorum, puisque tout le monde sera là !

par contre faut pas trainer car le tps passe vite

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  Invité le Sam 22 Fév 2014, 14:51

êtes-vous certains qu'il soit obligé d'être membre pour bénéficier de l'assurance souscrite par une association..?
j'en doute..
j'ai fait partie d'une assoc dans une activité où l'on recevait du public, il y avait les 5 membres du bureau et environ 50 membres cotisants, mais le public pouvait être plusieurs centaines et était couvert en cas de pépin..

si une assoc souscrit un contrat pour couvrir une manifestation, rassemblement en l'occurence, seraient couverts ceux qui seraient inscrits au rasemblement, sans nécessité d'être membre..
bien entendu, il faudrait néanmoins dans les frais d'inscription inclure la participation financière à l'assurance..

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  aievouais64 le Sam 22 Fév 2014, 15:35

Je crois que tu as raison Den's, c'est l'évènement qui est couvert.
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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  ET le Sam 22 Fév 2014, 17:42

Coucou

Les membres sont couvert en RC par l'assurance, mais souvent aussi en indemnisation sur les risques d'organisation du style on se mange une caisse de bière sur le pied.
Mais si c'est un non membre qui de mange la caisse sur le pied ... il a que la RC

E.T. qui trouve que c'est mieux de boire les caisses de bière plutôt que les manger

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  pop le Sam 22 Fév 2014, 17:46

Cette démarche me semble en effet incontournable. Nous ne sommes plus dans le cadre d'une rencontre entre quelques potes. Quand on arrive à 75 (au moins) participants, c'est tout autre chose. Je suis 100% d'accord avec Kriss et je veux bien faire partie du bureau si on me le demande. Je pense également qu'il serait dommage de dissoudre l'association qui pourrait servir à d'autres rencontres en cours d'année. Maintenant, il va falloir prendre une décision rapidement, car la rencontre est dans trois mois.

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  kriss le Sam 22 Fév 2014, 18:06

den's a écrit:êtes-vous certains qu'il soit obligé d'être membre pour bénéficier de l'assurance souscrite par une association..?
j'en doute..
j'ai fait partie d'une assoc dans une activité où l'on recevait du public, il y avait les 5 membres du bureau et environ 50 membres cotisants, mais le public pouvait être plusieurs centaines et était couvert en cas de pépin..

si une assoc souscrit un contrat pour couvrir une manifestation, rassemblement en l'occurence, seraient couverts ceux qui seraient inscrits au rasemblement, sans nécessité d'être membre..
bien entendu, il faudrait néanmoins dans les frais d'inscription inclure la participation financière à l'assurance..

den's

Tu as raison Den's, mais les participants non adhérents doivent remplir et signer une décharge de responsabilité.
Tapez "decharge de responsabilité moto" sur gougueul" et vous allez voir...


Bon maintenant je veux bien faire partie du bureau, Mickie s'est proposé pour scribouiller, il reste à trouver un nom et rédiger les statuts....comme dit Pop il faut faire vite.

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  Invité le Sam 22 Fév 2014, 19:21

pop a écrit:Cette démarche me semble en effet incontournable. Nous ne sommes plus dans le cadre d'une rencontre entre quelques potes. Quand on arrive à 75 (au moins) participants, c'est tout autre chose. Je suis 100% d'accord avec Kriss et je veux bien faire partie du bureau si on me le demande. Je pense également qu'il serait dommage de dissoudre l'association qui pourrait servir à d'autres rencontres en cours d'année. Maintenant, il va falloir prendre une décision rapidement, car la rencontre est dans trois mois.

 pig 

Je suis d'accord sur le fait qu'il serait dommage de dissoudre, après le bureau sera composé des orgas de la rencontre à venir soit un nombre restreint de personne ~3~4, jusqu'à présent la rencontre suivante c'est décidée lors de la réunion annuelle. Donc pour moi il est possible à chaque rencontre décider de le lieux de la réunion à venir, dissoudre de bureau et voter pour le nouveau bureau en direct live. Donc on ne dissous pas l'asso car cela ferai beaucoup de boulot mais simplement on change le bureau et sa domiciliation (le jour de la rencontre) en ce qui concerne les membres si ils ne viennent pas à la rencontre suivante (inscription) ils sont radiés (et non irradiés Very Happy  Very Happy  Very Happy ) de fait donc l'inscription à la rencontre sert de renouvellement et de cotisation pour être membre.

Il suffirait d'inscrire ce mode de fonctionnement dans les status.

Ceci est mon avis. Ensuite le but pour moi est de participer à le rencontre donc quels que soient les statuts dissolution ou non je serais membre.

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  Invité le Sam 22 Fév 2014, 20:03

Bon après réflexion la dissolution est aussi une bonne idée : effectivement il faut que le le compte bancaire soit domicilié à l'identique de l'asso (donc faire transférer le compte pas facile), idem pour l'assurance...

Après il n'y a que l'imbécile qui ne change pas d'avis.
Bon alors effectivement je pense que la dissolution est une bonne idée (tiens il y en a un qui à dis ça en 1997 ....).

Bon le fer à dix sous c'est pas cher....
Le Roi est mort vive le Roi..

Au fait pour le nom de l'asso ? -> Une proposition : "L'annuelle 2014 du gros MONO".

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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  Manuevasion le Sam 22 Fév 2014, 21:43

Que je vous aime TOUS...

Kriss, tu es un génial organisateur (et tous les autres aussi  Very Happy ) complété d'une personnalité bien veillante et visionnaire... On va de l'avant avec ce genre de réflexion profonde et intelligente!

A vous présidents et modérateurs que j'admire aussi... Continuons avec sagesse et ouverture d'esprit à prendre les bonnes décisions pour assurer une longue vie à ce "PATRIMOINE VIVANT" du gromono 500!!

Ce patrimoine, c'est nous qui le constituons TOUS avec la richesse de nos expériences et de nos personnalités!
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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  FAGEY le Sam 22 Fév 2014, 22:03

Patrick a travaillé l'an passé à avoir une assurance. sur quelles bases etc...
sinon assoc obligatoire...
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Re: Rencontre annuelle et responsabilité de ses Orgas .

Message  kriss le Sam 22 Fév 2014, 22:41

Bonsoir

Voici ce que pourraient être les statuts de nôtre assoc':


STATUTS DE L'ASSOCIATION "PASSION MONO 500 XT/SR "
Fevrier 2014

ARTICLE PREMIER
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour nom : "PASSION MONO 500XT/SR ".

ARTICLE 2 - BUT ET OBJET
L’association sera chargée :

• D’organiser des sorties et des manifestations ayant trait à la moto ;
• De provoquer la rencontre de ses membres et permettre le partage des expériences ,conseils, voyages, savoir-faire, explications ;
• De perpétuer la légende des motos YAMAHA 500 XT et SR  
• De négocier auprès de commerçants des possibilités d’achat préférentiel pour ses adhérents ;
• D’assurer le fonctionnement du site Internet de l’association et du forum Internet [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
• Elle se donne également la possibilité, par tous les moyens légaux, d’aider à l’organisation d’autres structures de même objet.

ARTICLE 3: SIÈGE SOCIAL
Le siège social est fixé à "rue des orgas 07160 Montselgues"
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration, la ratification sera soumise à l'assemblée générale suivant le transfert.

ARTICLE 4: COMPOSITION
L'association se compose de :
a) Membres d'honneur ;
b) Membres bienfaiteurs ;
c) Membres adhérents.

ARTICLE 5: ADMISSION
Pour être admis à faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau et participer financièrement à la vie de l’association par la cotisation d’adhésion fixée annuellement lors de l’assemblée générale et indiquée dans le règlement intérieur annuel. Pour une adhésion entre le 1er janvier et le 31 août, la cotisation est due en totalité et pour une adhésion entre le 1er septembre et le 31 décembre, elle est due pour moitié.
Le renouvellement de l’adhésion se fait ensuite chaque année par simple acquittement de la cotisation.

ARTICLE 6: LES MEMBRES
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont élus par l'assemblée générale.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent des dons à l'association.
Sont membres actifs ceux qui sont majeurs, ont été agréés par le bureau et sont à jour de leur cotisation annuelle.
L'association s'engage à ne pas publier la liste de ses membres, sauf autorisation de leur part. Cet engagement ne vaut pas pour les membres du Conseil d'Administration et du Bureau.

ARTICLE 7: RADIATION
La qualité de membre se perd par :
a) La démission.
b) Le décès.
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou autre motif retenu par le Conseil d'Administration.

ARTICLE 8: RESSOURCES
Les ressources de l’association sont toutes celles qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.
Elles comprennent par exemple :
• Les cotisations ;
• Les Subventions de l'Etat, des Régions, des Départements, des Communes et de toute collectivité territoriale ou association ;
• Les dons des particuliers ou des entreprises ;
• Les produits des fêtes ou manifestations ;
• Les produits des services et ventes de toute nature, proposés à titres onéreux par l’association.

ARTICLE 9: ADMINISTRATION – FONCTIONNEMENT
L'association est dirigée par un Conseil d’Administration d’au moins 3 membres élus pour un an au scrutin uninominal secret par l'assemblée générale de l’association. Cette élection peut être organisée par voie électronique. Pour être membre du Conseil d'Administration il faut être membre de l'association depuis au moins six mois. Le Conseil est renouvelable par tiers tous les ans, l’ordre des premiers renouvellements étant déterminé par l’ordre alphabétique des noms de famille des membres. Le renouvellement du premier tiers du Conseil d’Administration aura lieu lors de l’Assemblée Générale de fin 2014, 1 an après la création de l’association. Les membres sortants sont rééligibles.
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau dont la composition comprend au moins :

• Un Président ;
• Un Secrétaire ;
• Un Trésorier.

En cas de vacance d’un membre du bureau, le Conseil d’Administration pourvoit à son remplacement pour la durée du mandat restant à courir.

ARTICLE 10 : RÉUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président, ou sur la demande de trois au moins de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des présents. Les membres empêchés peuvent donner une procuration au plus à un autre membre du Conseil. Ne peuvent être traitées au Conseil que les questions figurant à l'ordre du jour. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire. Les réunions du Conseil pourront se faire via le site Internet de l’association.

ARTICLE 11 : POUVOIR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le Conseil d’Administration est investi des pouvoirs les plus étendus dans les limites de l’objet de l’association et dans le cadre des résolutions adoptées par l’assemblée générale.
Il peut autoriser tous actes ou opérations qui ne sont pas statutairement de la compétence de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.
Il se prononce sur les admissions de membres de l’association et confère les éventuels titres de membres d’honneur et bienfaiteurs. Il prononce également les mesures de radiation et d’exclusion des membres.
Il contrôle la gestion effectuée par les membres du Bureau.
Il autorise l’ouverture de tous comptes bancaires auprès de tous établissements, décide de l’emploi des fonds de l’association, contracte tous emprunts et sollicite toutes subventions utiles à la bonne marche de l’association.
Il autorise le président ou le trésorier à exécuter tous actes, aliénations et investissements reconnus nécessaires, des biens et des valeurs appartenant à l’association et à passer les marchés et contrats nécessaires à la poursuite de son objet.
Il peut déléguer toutes ou parties de ses attributions au bureau.

ARTICLE 12 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année, elle comprend tous les membres de l'association. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association reçoivent, par voie électronique, une convocation comportant l'ordre du jour et les documents comptables donnant connaissance de la gestion de l'association. Le Président préside l'assemblée, il lui soumet un bilan moral et d'activité qui fait l'objet d'un vote. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il soumet également à approbation un projet de budget. Il est procédé après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres sortants du Conseil. Ne peuvent être traitées lors de l'assemblée générale que les questions figurant à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des présents. Chaque membre présent peut être porteur d’une et une seule procuration. Les votes pourront être organisés par voie électronique, grâce à une procédure sécurisée du forum de l’association.

ARTICLE 13: ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur demande de la majorité des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l'article 12.

ARTICLE 14: RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Un règlement intérieur est établi annuellement par le Conseil d’Administration et soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts.

ARTICLE 15: DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 août 1901 à une association de même type.

ARTICLE 16 : FORMALITÉS ADMINISTRATIVES
Le Président doit effectuer à la Préfecture de l'Ardèche les déclarations prévues à l'article 03, du décret du 16/08/1901, portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 1er juillet 1901 et concernant notamment: - Les modifications apportées aux statuts. - Le changement de titre de l'association. - Le transfert du siège social. - Les changements intervenus au sein du Conseil d'Administration et de son Bureau.

Le Président


Voilà, merci à tous pour vos réactions et messages de soutien.  8) 

Pour le moment sont décidés à devenir membres :

-Jeanjean.
-Attila.
-Pop.
-Aievouais.
-Mickie.
-Kriss.

Qui d'autre ? (rajoutez vous sur la liste)



Ceux qui sont inspirés peuvent proposer un nom pour l'assoc'.



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